Intervention de Jean-Christophe Pagès

Le Comité a deux activités, qui ont trait, d'une part, au travail de laboratoire et, d'autre part, à la dissémination.

La part relative au travail de laboratoire est susceptible de s'accroître de façon très importante en raison de la transposition de la directive 200941 du 6 mai 2009 relative à l'utilisation confinée de micro-organismes génétiquement modifiés. Le Comité procède à la dématérialisation des dossiers relevant de ce domaine, afin d'en faciliter le traitement par le HCB.

Les travaux sur la dissémination portent sur l'étude des dossiers d'importation, de culture et éventuellement d'essais, ainsi que sur les saisines transversales.

Le Comité scientifique a beaucoup travaillé, ainsi que vient de le rappeler Jean-François Dhainaut, mais également, comme l'avait fait, en d'autres circonstances, votre collègue M. André Chassaigne, député, qui soulignait, alors, le besoin d'accroître éventuellement les moyens du HCB.

Nous procédons à une approche relativement en profondeur des dossiers, ce qui demande beaucoup de temps, notamment aux chargés de mission.

Ils ont d'autant plus besoin d'un soutien important que l'information du public, qui est l'une de nos missions, n'a pu être assurée jusque là conformément à nos souhaits. Cette information doit se développer au travers du site Internet du HCB et de publications. Comme le rappelle le rapport d'activité, le Comité scientifique et le Comité économique, éthique et social (CEES) ont organisé des journées d'information plutôt réservées aux membres du HCB, mais dont le contenu pourrait bénéficier à l'ensemble des citoyens, objectif que nous souhaiterions mener à bien.

En ce qui concerne l'étude en cours sur la coexistence (entre cultures OGM et non OGM), dont nous avons été saisis, elle est poursuivie par un groupe de travail. Celui-ci conduit ses travaux au-delà du temps qui lui a été imparti, car, sur une question aussi cruciale, nous ne pourrions nous permettre de rendre un rapport qui serait incomplet ou inopérant.

Comme cela a été le cas pour les filières sans OGM – mais peut-être davantage dans le cas du dossier de la coexistence – nous souhaiterions qu'un dialogue s'instaure entre le législateur, les auteurs des textes réglementaires et le HCB.