Intervention de Guy Chambefort

L'ensemble de ces éléments constitue un modèle français qu'il nous a semblé intéressant de comparer avec nos principaux alliés. À la suite de l'engagement en Irak et en Afghanistan, Américains et Britanniques ont pris conscience du caractère indispensable des ACM. Ils y consacrent aujourd'hui d'importants moyens, au point peut-être de déséquilibrer certains des territoires où ils interviennent. Ils n'hésitent pas en outre à concevoir leurs ACM comme un moyen de promouvoir leurs intérêts économiques.

Certains États mettent en oeuvre des ACM à la fois en opérations extérieures et sur le territoire national. Il s'agit notamment de gérer des situations de crise à la suite de catastrophes naturelles. L'armée colombienne, pour venir à bout des FARC, a elle aussi développé une réelle expertise, mais cantonnée au territoire national.

Nous avons identifié un certain nombre de pistes pour améliorer notre dispositif.

En premier lieu, il nous semble nécessaire d'accroître la coordination interministérielle des ACM. Celles-ci doivent s'articuler au mieux avec notre politique étrangère, de développement et de soutien à nos entreprises.

Il faut également réfléchir aux moyens de gagner en souplesse dans le financement des ACM : créer un fonds spécifique permettrait de recueillir les contributions interministérielles, mais aussi celles de l'Union européenne, de collectivités ou encore les dons privés aujourd'hui difficiles à collecter et à affecter. Il convient également de faciliter les conditions de décaissement des subventions de l'agence française de développement (AFD), le temps administratif ne correspondant pas forcément au temps des ACM.

Nous préconisons également une mutualisation des dépenses liées aux ACM engagées par le SSA, au moins au niveau du ministère de la défense, si ce n'est au niveau interministériel.

Sur le plan européen, il faudrait mettre en oeuvre un mécanisme de compensation du coût des interventions, dont l'essentiel est aujourd'hui supporté par quelques États volontaires. Mais il s'agit d'un problème ancien, qui dépasse les seules ACM.

Outre leur rôle strictement militaire, les ACM doivent être conçues comme un moyen de favoriser la pénétration de nos entreprises sur les théâtres en crise, à charge pour les structures interministérielles compétentes de veiller à leur accompagnement dans la durée, notamment dans la période de sortie de crise. Au même titre que ses alliés, la France a des intérêts et doit les promouvoir sans complexe, pendant et après l'intervention militaire. À cet effet, les réservistes doivent être mieux impliqués et plus efficacement sollicités. C'est l'intérêt de nos forces et de nos entreprises.

D'une façon générale, les ACM doivent être pensées comme un outil d'influence pour notre pays. Outre les enjeux économiques, ne négligeons pas l'intérêt que nous avons à former des armées étrangères ou encore à permettre à nos experts de répondre aux appels à candidature de l'Union européenne. Il s'agit d'éléments ponctuels qui, mis bout à bout, portent les intérêts de notre pays.

En conclusion, nous souhaitons rappeler que l'armée française fait preuve d'une expertise dont nous pouvons être fiers. Il nous faut consolider cet acquis et en faire un véritable levier d'influence.