Intervention de Serge Grouard

À la suite de l'adoption de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite loi « Grenelle II », nous avions, le 26 janvier, désigné deux rapporteurs, M. Bertrand Pancher et M. Philippe Tourtelier, pour suivre sa mise en application. Ils ont accompli, sur un texte exceptionnel par ses dimensions, sa richesse, sa densité et par la diversité des thèmes abordés, un travail considérable dans des délais très courts.

Avec le président de la Commission des affaires économiques, nous avons souhaité poursuivre le travail en commun réalisé depuis la loi « Grenelle I » dans un climat exemplaire. Des rapporteurs thématiques, issus des deux commissions, ont été désignés pour accompagner les rapporteurs principaux : Mme Annick Le Loch et M. Michel Piron ont travaillé sur le titre Ier (habitat et urbanisme), M. Bertrand Pancher et M. Philippe Tourtelier sur le titre II (transports), le titre V (risques, santé et déchets) et le titre VI (gouvernance), M. Franck Reynier et Mme Frédérique Massat sur les titres III (énergie et climat) et IV (agriculture), M. Bertrand Pancher et Mme Geneviève Gaillard sur la partie du titre IV consacrée à la biodiversité et à l'eau.

Compte tenu de l'ampleur du travail à accomplir, le rapport qui vous est présenté aujourd'hui n'est pas définitif mais constitue un point d'étape.