Intervention de Claude Azam

Dans les accidents sur lesquels nous avons enquêté, le véhicule est très rarement mis en cause. Des améliorations ont pu être apportées – je pense par exemple au signal de fermeture de la porte des soutes à bagages pour les autocars, ou encore au détecteur d'incendie. Mais aucun type de véhicule n'a été plus particulièrement mis en cause.

S'agissant des infrastructures, les points noirs ont été supprimés, et nous n'avons pas observé de plus grande occurrence sur telle ou telle infrastructure, à l'exception des passages à niveau. Il peut en revanche y avoir répétition d'une situation – par exemple le carrefour giratoire traversé par des tramways, à l'origine de 5 ou 6 enquêtes.

Pour revenir aux infrastructures, il est difficile de tirer une règle générale des exemples que nous connaissons. Je vous en citerai un, sur lequel l'enquête n'est pas terminée – le rapport sera publié d'ici à la fin de l'année.

Dans cet accident, survenu à Puymorens, sur une route de montagne, une des roues d'un autocar a « pris » le bas-côté de la route. Le véhicule a alors dévié de sa trajectoire, pour venir en heurter un autre. Nous avons constaté lors de l'enquête que cette voie avait été « rechargée » en bitume sans que les bas-côtés soient remis au même niveau. Une marche s'était donc formée. Lorsque la roue de l'autocar est partie sur le bas-côté, le conducteur n'est pas parvenu à remonter la marche et a perdu la maîtrise de son véhicule. Nous ferons des recommandations à l'issue de l'enquête. On ne peut pour autant considérer ce cas comme répétitif.