Henri Plagnol, rapporteur :Chacun d'entre nous se souvient du terrible séisme qui a frappé, dans la nuit du 5 au 6 avril 2009, la province de L'Aquila, en Italie, et plus spécialement la commune du même nom. Les dégâts ont été immenses : 308 morts, des centaines de blessés, des milliers de bâtiments détruits.
Dans un premier temps, le gouvernement italien a surpris la communauté internationale, en refusant l'aide d'urgence que le monde lui promettait. Mais cette position s'est rapidement assouplie. Si les premières mesures ont été exclusivement financées par l'Italie elle-même, le processus de reconstruction a été ouvert à d'autres pays.
Le gouvernement italien a ainsi rendu publique une liste de 44 sites historiques exceptionnels, détruits ou endommagés par le tremblement de terre, pour la reconstruction desquels l'aide internationale était sollicitée. Beaucoup de ces sites étaient classés au patrimoine mondial de l'Humanité.
Plusieurs pays ont dores et déjà signifié leur engagement en faveur de la reconstruction de L'Aquila. Le Kazakhstan, la Russie, l'Allemagne, l'Espagne ont choisi parmi la liste des projets ouverts à coopération les édifices leur semblant mériter un soutien particulier. Le Japon avait également avancé quelques propositions mais les drames récents subis par ce pays ont évidemment suspendu le processus pour ce qui le concerne.
Pour sa part, la France a promis lors du sommet du G8 organisé à L'Aquila en juillet 2009, de participer à la réfection de l'église Sainte-Marie-du-Suffrage, bâtiment remarquable mêlant classicisme et baroque du début du 18ème siècle qui avait remplacé un édifice plus ancien lui-même détruit par un séisme.
L'accord qui nous est soumis aujourd'hui vise précisément à encadrer ce projet que la France et l'Italie doivent mener en commun d'ici décembre 2012. L'évaluation initiale du chantier, conduite par un expert français et un expert italien, a laissé apparaître un coût prévisionnel de 6,5 millions d'euros. La France s'engage, par le présent accord, à en verser l'exacte moitié, soit 3,25 millions d'euros.
La conduite du projet revient à la partie italienne, maître d'ouvrage. Toutefois, elle agit sous le contrôle étroit d'un comité mixte composé des représentants des autorités italiennes et françaises qui contrôlent chaque étape du chantier.
L'Italie a d'ailleurs proposé que les appels d'offres nécessaires pour la finalisation du chantier de reconstruction soient limités à dix entreprises françaises et dix entreprises italiennes. Le comité mixte doit être consulté, et la décision finale formalisée par un arrangement administratif entre les parties.
La France a souhaité inscrire sa coopération avec l'Italie dans le long terme. L'accord prévoit ainsi l'organisation d'un séminaire d'experts de tout le pourtour méditerranéen permettant de restituer les connaissances et l'expérience acquises dans le cadre du chantier de reconstruction de l'église de L'Aquila.
Je ne pense pas que le présent accord soulève de vraies difficultés quant à son interprétation ou l'objectif poursuivi. Il s'agit d'un acte de solidarité envers l'un de nos voisins, frappé par un désastre naturel. C'est une tradition de notre diplomatie que de participer aux projets culturels de dimension mondiale.
