Intervention de Yves Censi

Poursuivant nos auditions sur l'exécution budgétaire de l'année 2010, nous avons le plaisir d'accueillir M. Serge Lasvignes, secrétaire général du Gouvernement, et Mme Véronique Mély, directrice du service d'information du Gouvernement (SIG), accompagnés de M. Patrick Mille, directeur des services administratifs et financiers du Premier ministre, à qui je souhaite la bienvenue. Le président Jérôme Cahuzac, retenu par ailleurs, vous prie d'excuser son absence et m'a demandé de présider cette réunion.

Monsieur le secrétaire général, au titre de vos fonctions, vous êtes, sur le plan budgétaire, le responsable du programme Coordination du travail gouvernemental, où sont retracés les crédits du SIG. Comme vous le savez, cette audition a été proposée par notre collègue Jean-Pierre Brard, notre rapporteur spécial sur la mission Direction de l'action du Gouvernement : dans le cadre de son programme de contrôle pour cette année, il a choisi de s'intéresser en particulier au SIG. Plusieurs de nos collègues se sont en effet interrogés sur le fonctionnement et le rôle de ce service, ainsi que sur ses relations avec la Présidence de la République, notamment au cours de la période 2008-2010. Le point de départ de ces interrogations était un référé de la Cour des comptes, transmis à notre Commission en 2010, qui soulignait l'absence de document précisant les objectifs assignés au SIG et la stratégie qu'il devait adopter. Peut-être pourriez-vous, ainsi que Mme la directrice, introduire notre discussion en nous indiquant les suites données à ce référé.