Intervention de Florence Castel

S'agissant des quatre CDT dits accélérés, pour lesquels l'accord politique est presque acquis, nous ferons en sorte que les délais soient tenus. La saisine de l'Autorité environnementale sur l'évaluation de ces contrats devrait intervenir de manière concomitante à celle portant sur nos premières enquêtes publiques.

Concernant le bilan carbone, chacun a compris qu'il n'aurait pas été pertinent de l'effectuer en même temps que l'évaluation environnementale, c'est-à-dire à un stade trop en amont. Un exercice spécifique interviendra dans le cadre des études d'impact. Le travail méthodologique est en cours et nous aurons déterminé dans quelques mois la grille de calcul particulière pour le cas de la construction d'une infrastructure assez largement souterraine en zone urbaine. Ce travail est analogue à celui que RFF a conduit sur la branche Est de la LGV Rhin-Rhône, même si l'infrastructure en question était largement aérienne et non située en zone urbaine dense. Nous profiterons d'ailleurs de ce bilan carbone pour faire le lien avec celui qui ressortira des contrats de développement territorial.

L'objectif avec cette grille de calcul n'est pas de savoir si ce qui est fait est bien ou mal – on sait que pour un tunnel le bilan carbone n'est jamais bon –, mais de pouvoir identifier les postes générateurs de carbone afin de les traiter en amont pour réduire leur empreinte carbone. Nous n'excluons pas la possibilité d'utiliser des matériaux recyclés, notamment pour la construction de certains viaducs. Cet exercice sera produit à l'appui des études d'impact réalisées à la faveur des enquêtes publiques ; il sera donc, comme ces dernières, soumis à l'avis de l'Autorité environnementale.

Nous travaillons de concert avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), très intéressée par ce travail quasi expérimental. En parallèle aux études d'impact spécifiques à chaque tronçon, l'étude d'impact globale – qui intégrera l'arc Est proche bien qu'il ne relève pas de maîtrise d'ouvrage de la SGP – produira des données utilisables par le STIF pour les enquêtes publiques.