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Intervention de Claude Birraux

Réunion du 5 mai 2011 à 9h00
Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaClaude Birraux, président :

Je rappelle que les travaux de notre mission s'organisent sous forme d'auditions ouvertes à la presse, dont la première série, qui concerne la sécurité nucléaire, se terminera fin juin par la publication d'un rapport d'étape. Le second volet de nos travaux commencera en octobre et portera sur la place de la filière dans le système énergétique français.

L'Office parlementaire fonctionne, pour cette mission, en configuration élargie puisque huit députés et huit sénateurs, qui ont été désignés par les commissions permanentes compétentes de nos deux assemblées, sont associés à nos travaux.

Aujourd'hui, notre propos est de faire le point sur la préparation de la gestion des crises dans leur phase post-accidentelle, c'est-à-dire en supposant qu'un accident est survenu. Cette audition s'inscrit dans un cadre pratique, inédit pour nous puisque notre public sera composé de l'ensemble des participants au CODIRPA (Comité directeur pour la gestion de la phase post-accidentelle), dont je salue la présence. Nous manifestons de la sorte notre réactivité et notre adaptabilité, que nous avons déjà démontrées avec l'audition publique qui s'est tenue le 16 mars dernier pour faire le point sur Fukushima.

Je rappelle néanmoins qu'il s'agit ce matin d'une audition parlementaire, et non pas d'un colloque. Par conséquent, les députés et les sénateurs membres de la Mission auront une priorité d'utilisation du temps de parole. Les membres du Comité d'experts officiellement désignés le 14 avril dernier pourront également se manifester auprès de moi pour poser des questions. Les autres participants pourront, de la même façon, poser des questions, mais dans un second temps, par écrit et par mon intermédiaire.

Les interventions ont été regroupées en deux sessions, qui seront animées chacune par un rapporteur de la Mission parlementaire : l'une concerne l'état de la préparation de la gestion post-accidentelle en France et sera animée par Christian Bataille, député, membre de l'OPECST et rapporteur ; l'autre porte sur l'implication des parties prenantes, françaises ou étrangères, et sera animée par Bruno Sido, sénateur, premier vice-président de l'OPECST et rapporteur. Chaque session sera suivie d'une phase ouverte aux questions, pour laquelle je reprendrai la présidence.

André-Claude Lacoste reprendra la parole dans quelques instants afin d'une part de faire le point sur la situation à Fukushima, car notre mission parlementaire a convenu, le 14 avril dernier, qu'une actualisation de l'information sur cette situation serait indispensable à l'ouverture de chacune de nos réunions ; d'autre part de nous expliquer quels sont les enjeux de la préparation de la gestion post-accidentelle, dont on sent bien qu'elle répond à une préoccupation de haut niveau d'exigence en matière de sûreté. Il s'agit d'anticiper une situation d'accident qu'on s'emploie, par ailleurs, de toutes ses forces, à éviter. Mais ce travail d'anticipation renvoie en même temps à des schémas d'organisation assez globaux. Un des apports de cette matinée sera probablement de rattacher les illustrations et les exemples concrets à des anticipations a priori un peu abstraites pour les non initiés.

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