Intervention de Christian Bataille

La première partie de notre étude, consacrée à la sécurité des installations nucléaires, comportera six auditions publiques en mai et juin.

La première se déroulera le jeudi 5 mai prochain matin, à l'Assemblée nationale. Elle nous permettra de faire le point sur l'avancement des réflexions sur la gestion de crise après un accident nucléaire. Nous élargirons au niveau international le champ de cette évaluation de l'état de préparation face à une crise nucléaire.

Cette première audition publique à Paris sera suivie, le vendredi 13 mai, par une deuxième audition publique, en région, après une visite de la centrale de Gravelines prévue le jeudi 12 mai. Nous écouterons, à cette occasion, les responsables locaux, qui seraient chargés de gérer, sur le terrain, une éventuelle crise nucléaire, ce qui conduira à élaborer un scénario concret.

La troisième audition, sur les risques naturels majeurs en France, est prévue le jeudi 19 mai matin au Sénat. Elle nous permettra de mesurer l'ampleur des risques naturels auxquels sont exposées nos installations nucléaires, notamment par comparaison avec la situation au Japon, où nous pourrions nous rendre au cours de la seconde phase de notre travail.

Nous entendrons donc des scientifiques spécialistes de phénomènes naturels tels que les tremblements de terre, les tsunamis ou encore les tempêtes, voir même de cataclysmes, tels que les chutes d'astéroïdes. Il faudra aller des risques historiquement connus aux risques théoriques de plus grande ampleur.

Nous n'aborderons pas directement le problème de la malveillance, et en particulier, du terrorisme. Car l'impératif de transparence n'oblige en rien à élaborer publiquement un mode d'emploi à l'attention des terroristes. Néanmoins, l'audition suivante nous donnera l'occasion de mesurer les conséquences potentielles, d'un point de vue fonctionnelle, de tous les types de sinistres pouvant affecter les installations nucléaires, qu'ils soient d'origine naturelle ou humaine. Cette quatrième audition, le 24 mai après-midi, à l'Assemblée, concernera, en effet, la protection du coeur et des circuits critiques d'un réacteur. Elle comportera une séquence plus technique que les autres auditions.

Notre cinquième audition aura lieu le 31 mai après-midi au Sénat. Elle nous permettra de prendre connaissance du fonctionnement de notre organisation en matière de sûreté nucléaire, mais aussi de la comparer à celle mise en place dans d'autres pays. Elle sera aussi l'occasion de présenter les cahiers des charges définis au niveau national et européen pour l'audit des centrales nucléaires. Elle nous permettra également de nous interroger sur les conséquences, en matière de sûreté, du statut des exploitants et de leurs personnels ou encore sur le niveau approprié, national, européen ou international, pour le contrôle des installations nucléaires.

Notre dernière audition de la première phase portera, le jeudi 16 juin après-midi, sur la transparence en matière de sûreté nucléaire. Il nous a semblé essentiel de conclure cette série d'auditions par cet aspect fondamental. La sécurité des installations nucléaires ne peut en effet s'envisager en l'absence d'un effort permanent de transparence et d'information, en direction du public et de toute la société civile, notamment les associations.

L'objectif de ces travaux est de pouvoir présenter devant la mission un rapport d'étape, centré sur la sécurité nucléaire, le 30 juin.

Pour l'ensemble des auditions je souhaite une ouverture exceptionnelle aux moyens d'information afin que le public puisse être directement informé.

Par ailleurs, malgré la campagne électorale qui contraindra les sénateurs, j'estime qu'on ne peut s'interrompre de manière trop prolongée entre les deux phases de notre étude. Je souhaite que l'on enchaîne rapidement avec la deuxième phase, consacrée à l'avenir de la filière nucléaire, au cours de laquelle il sera nécessaire d'entendre nos grands voisins sur leurs propositions alternatives à l'énergie nucléaire.