Intervention de Marie-Anne Montchamp

Monsieur le député, je vous prie de bien vouloir excuser l'absence de Nathalie Kosciusko-Morizet, qui m'a chargée de vous répondre en son nom.

La modernisation de l'étoile de Paray-le-Monial a été inscrite au contrat de projet 2007-2013 entre l'État et la région Bourgogne pour un montant de 41 millions d'euros, financé à part égale par l'État, la région et Réseau ferré de France.

Dans le cadre de ce programme, la priorité a été donnée à la modernisation de la branche qui relie Paray-le-Monial et Montceau-les-Mines, la plus fréquentée. Les travaux de remise à niveau de la voie permettront d'y porter la vitesse de circulation des trains, dont vous avez dit combien elle était basse, à 110 kilomètres-heure au moins sur la quasi-totalité de la ligne. Les études ont été conduites par Réseau ferré de France, maître d'ouvrage, et la réalisation des travaux est programmée pour 2013.

Par ailleurs, la définition du programme d'études de modernisation de la branche qui relie Paray-le-Monial et La Clayette est en cours. Elle tiendra compte du faible niveau de trafic sur cette ligne – quatre allers et retours en TER par jour, selon mes informations. Ces études préliminaires, qui porteront aussi sur la branche qui relie Paray-le-Monial et Gilly-sur-Loire, seront entreprises dès cette année. Leur résultat permettra aux partenaires du contrat de projet de déterminer les modalités selon lesquelles du programme de modernisation sera poursuivi.

Enfin, outre ce programme cofinancé dans le cadre du contrat de projet, la branche entre Paray-le-Monial et La Clayette fera l'objet, au titre des programmes de maintenance générale de Réseau ferré de France, de travaux de confortement des remblais, d'entretien d'ouvrages d'art et de remplacement de rails et de traverses. Ces travaux concerneront notamment le confortement du remblai de Changy et permettront de mettre un terme au ralentissement que les exigences de sécurité imposent actuellement aux voyageurs et au personnel de la SNCF.