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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 6 avril 2011 à 15h00
Ordre du jour de la prochaine séance

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente :

Deux conventions internationales en procédure d'examen simplifié ;

Projet de loi autorisant l'approbation d'un accord de coopération avec le Brésil relatif à l'exploitation aurifère illégale ;

Quatre projets de loi autorisant l'approbation d'accords instituant des partenariats de défense ;

Proposition de loi prorogeant le mandat des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger ;

Deuxième lecture de la proposition de loi relative au prix du livre numérique.

La séance est levée.

(La séance est levée à dix-huit heures cinquante.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,

Claude Azéma

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