Intervention de Claude Birraux
Réunion du 9 février 2011 à 17h00
Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
Claude Birraux, député, président de l'OPECST :L'ordre du jour appelle la désignation de deux sénateurs membres de l'Office pour siéger en qualité de membres titulaires :
- d'une part, en application des articles L. 531-4-1 et R. 531-12 du code de l'environnement, au sein du Comité économique, éthique et social du Haut conseil des biotechnologies (HCB), en remplacement de M. Jean-Claude Etienne ;
- d'autre part, en application de l'article L. 114-3-3 du code de la recherche, au sein du conseil de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES), en remplacement de M. Christian Gaudin.
Le Premier Vice-président et moi-même avons reçu deux candidatures : celle de notre collègue sénateur Marcel Deneux, pour siéger au Comité économique, éthique et social du HCB, et celle de notre collègue sénateur Christian Demuynck, pour siéger au conseil de l'AERES.
En l'absence d'objection, ces deux candidatures sont approuvées par l'OPECST. J'en informerai rapidement M. Gérard Larcher, Président du Sénat.
