Intervention de Christian Kert

Avant d'évoquer la proposition de loi de M. Didier Mathus et du groupe SRC, il m'est agréable de souhaiter la bienvenue à Mme Marie-Hélène Thoraval, députée de la Drôme, qui succède à notre regretté collègue, M. Gabriel Biancheri.

Nous passons maintenant à l'examen de la proposition de loi de M. Didier Mathus et du groupe SRC visant à concilier la préservation de l'intégrité des oeuvres culturelles et artistiques avec les objectifs de la lutte contre le tabagisme.

Je rappelle que cette proposition de loi a été inscrite par le groupe SRC à l'ordre du jour de notre Assemblée le jeudi 27 janvier prochain dans l'après-midi et que nous avons désigné M. Mathus comme rapporteur.

J'indique à nos collègues que le bureau de notre Commission a décidé que les travaux d'examen des textes législatifs seraient désormais ouverts à la presse et bénéficieraient des mêmes dispositifs de publicité que ceux qui s'appliquaient jusqu'à maintenant aux seules auditions et tables rondes. J'ai d'ailleurs le sentiment que nous ferons école.

Notre réunion de ce matin marque l'entrée en vigueur de la décision du bureau – et je souhaite la bienvenue aux représentants de la presse – et les images de nos travaux sont diffusées en direct sur internet ainsi bien sûr que sur le réseau intérieur de télévision.

Je crois d'ailleurs que cela en vaut la peine car le rapport de M. Mathus nous parlera beaucoup d'images et je le félicite à cet égard pour la richesse des illustrations qu'il met à notre disposition dans son projet de rapport.