Découvrez vos députés de la 14ème législature !

Intervention de Christian Kert

Réunion du 19 janvier 2011 à 9h00
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristian Kert, président :

Cette question pourra effectivement être réglée au moment de l'appel à candidatures.

La Commission décide de créer, conjointement avec la Commission des affaires étrangères, une mission d'information sur la mise en oeuvre de la réforme de l'Audiovisuel extérieur de la France.

La Commission procède ensuite à l'examen, ouvert à la presse, sur le rapport de M. Didier Mathus, de la proposition de loi de M. Didier Mathus et plusieurs de ses collègues visant à concilier la préservation de l'intégrité des oeuvres culturelles et artistiques avec les objectifs de la lutte contre le tabagisme (n° 2972).

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion