Intervention de Xavier Breton

Pour répondre à l'interrogation de M. Fotinos concernant l'échelon local, j'indiquerai que nous n'avons pas préconisé d'échelon mais simplement recensé les différents échelons possibles, qui sont au nombre de trois. Le premier est l'école, qui est la cellule de base ; il permet de vérifier qu'il y a un accord à l'intérieur du conseil d'école pour organiser le temps scolaire. C'est le système retenu par un tiers des écoles à Épinal ; mais cet échelon est assez restreint. Le deuxième échelon est la commune ; les communes sont en effet propriétaires des écoles, elles financent les activités périscolaires et sont les interlocuteurs des conseils généraux pour l'organisation des transports scolaires. Le troisième niveau est celui du bassin : soit le bassin « scolaire », c'est-à-dire le secteur de recrutement d'un collège ou d'un lycée – et il pourrait y avoir une harmonisation, ainsi que l'évoquait le recteur Gérard, entre les établissements du premier et du second degré – ; soit, en allant au-delà du bassin scolaire, le « bassin de vie », mais qu'il faudrait définir. On pourrait évoquer un échelon supplémentaire qui serait une régionalisation du temps scolaire, à l'instar de ce qui existe, par exemple, en Allemagne, ce qui impliquerait une autre organisation de notre système national.