Intervention de Michèle Tabarot

J'ouvre notre réunion en saluant une délégation de députés libanais qui effectuent une visite de travail à l'Assemblée nationale sur le thème du travail en commission.

Bienvenue donc à nos collègues libanais, le Dr Riad Rahal, rapporteur de la commission de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la culture, membre de la commission de la santé publique, du travail et des affaires sociales ; le Dr Ali El Mokdad, rapporteur de la commission de la jeunesse et du sport, membre de la commission de la santé publique, du travail et des affaires sociales ; le Dr Walid El Khoury, rapporteur de la commission de la technologie de l'information, membre de la commission de la santé publique, du travail et des affaires sociales. Ils sont accompagnés par M. Rachid Samaha, chef de division au service des relations interparlementaires de l'Assemblée nationale du Liban.

Nous sommes très honorés que vous veniez assister à nos travaux et, au-delà de cette réunion, nous vous souhaitons une bonne continuation de votre programme de travail.

Par ailleurs, je souhaite la bienvenue dans notre Commission à deux collègues qui nous rejoignent à la suite de la formation du gouvernement : il s'agit de Mme Pascale Gruny, députée de l'Aisne, et de M. Éric Berdoati, député des Hauts-de-Seine.

Enfin, je suis heureuse d'accueillir dans l'enceinte de l'Assemblée nationale les coprésidents et une grande partie des membres du comité de pilotage de la Conférence nationale sur les rythmes scolaires. Il s'agit pour nous députés d'une occasion rare de valoriser notre travail de contrôle et d'évaluation en apportant notre contribution à la réflexion ouverte sur la société civile que conduit la Conférence nationale. Les décisions que prendra le ministre à l'issue de l'ensemble de ces travaux pourront ainsi s'appuyer sur la convergence de nos initiatives respectives.

Je salue donc, en les remerciant de leur présence, les coprésidents du comité de pilotage, M. Christian Forestier et Mme Odile Quintin, ainsi que les membres du comité de pilotage : Mme Colombe Brossel, adjointe au maire de Paris, chargée de la vie scolaire et de la réussite éducative, représentant l'Association des départements de France, M. Georges Fotinos, ancien chargé de mission à l'Inspection générale de l'Éducation nationale, enseignant à l'Université de Tours, M. Patrick Gérard, recteur de l'académie de Paris, M. Bernard Hugonnier, directeur adjoint pour l'éducation de l'OCDE, M. Serge Lagauche, sénateur du Val-de-Marne, Mme Isabelle Lemesle, présidente du Centre des monuments nationaux, Mme Catherine Morin-Desailly, sénatrice de Seine-Maritime, Mme Monique Sassier, médiateur de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, M. Claude Solard, directeur des transports express régionaux (TER) de la Société nationale des chemins de fer (SNCF), M. François Testu, professeur en psychologie et président de l'association Jeunesse au plein Air, et M. Yvan Touitou, chronobiologiste, membre de l'Académie nationale de pharmacie.

Nous allons maintenant échanger nos points de vue sur les pistes de réforme de l'organisation des rythmes scolaires telles que nous les avons explorées dans le rapport de MM. Xavier Breton et Yves Durand, qui a été adopté, la semaine dernière, à l'unanimité, par la mission d'information constituée au sein de notre Commission.

Avant de laisser la parole aux coprésidents du comité de pilotage, je ferai un rapide bilan des travaux de la mission. Avant tout, je me félicite de la qualité de nos échanges, constante durant les sept derniers mois. Je rappelle que la Commission a créé, le 28 avril 2010, une mission d'information pluraliste, composée de quinze membres, sur les rythmes de vie scolaire dans le primaire. Il nous a semblé important en effet de nous pencher sur la nouvelle organisation hebdomadaire de l'enseignement primaire qui, depuis sa mise en place à la rentrée 2008, a été très critiquée.

Nous avons procédé à douze auditions et tables rondes et quatre déplacements, à Berlin, en mai, à Bordeaux et Épinal, en juin, et à Helsinki, en septembre, pour étudier, dans ces villes, des dispositifs d'aménagements du temps scolaire innovants.

Nos réflexions nous ont conduits, en octobre dernier, à élargir notre champ d'investigation aux rythmes de vie scolaire dans le secondaire. La mission aura procédé, dans ce second temps, à sept tables rondes et auditions, dont celle de la coprésidente du comité de pilotage de la Conférence nationale sur les rythmes scolaires, Mme Odile Quintin. Elle se sera rendue également dans le premier établissement à avoir expérimenté le dispositif « cours le matin, sport l'après-midi », le lycée Jean Vilar de Meaux.

Au total, près de 160 personnes se seront exprimées, en France et à l'étranger, devant la mission – enseignants, parents d'élèves, corps d'inspection, chronobiologistes, élus locaux, responsables de l'enseignement scolaire du Land de Berlin et de Finlande, représentants des principales confessions et d'associations, professionnels du tourisme.

Je propose sans plus attendre de réaliser un premier tour de table avec nos invités, avant de passer aux réactions des membres de notre Commission. Je donne donc la parole aux coprésidents du comité de pilotage pour qu'ils nous livrent leur premier sentiment.