Intervention de Éric Besson

M. Brottes ayant signalé que ma réponse était importante car elle engageait l'avenir, je vais tâcher d'être exhaustif.

La substitution proposée est cosmétique et l'amendement nous semble superfétatoire. Je comprends qu'il vise à permettre de prendre en compte les périodes de fonctionnement des centrales aussi bien que les périodes d'arrêt. En réalité, les conditions économiques d'exploitation ou d'utilisation du parc nucléaire historique ne sauraient être identifiées sans la prise en compte des durées de fonctionnement des centrales et donc de leurs périodes d'arrêt. En effet, une centrale ne saurait fonctionner sans les nécessaires périodes d'arrêt pour maintenance ; ces périodes d'arrêt sont nécessairement prises en compte dans les coûts d'utilisation. Les deux mots recouvrent donc la même notion, et l'amendement n'est pas nécessaire.

Je suis sûr que M. Brottes est rassuré par ma réponse, qui nous engage, et qu'il retirera son amendement. À défaut, je donnerais un avis défavorable.