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Intervention de Serge Poignant

Réunion du 23 novembre 2010 à 21h30
Marché de l'électricité — Article 1er, amendement 29

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSerge Poignant, vice-président de la commission des affaires économiques, suppléant M :

Défavorable. L'alinéa 25 prévoit que le coût des investissements de maintenance est pris en compte dans le prix de l'ARENH. L'amendement est donc satisfait.

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