Intervention de François Brottes

Le ministre nous a indiqué que le cadre était suffisamment précis pour que nous ayons une idée du prix de l'ARENH. Je me suis alors dit qu'il faudrait que j'aille voir le prochain film d'Harry Potter, qui donne dans la science-fiction, que peut-être en prononçant les mots « ARENH, ouvre-toi », nous obtiendrions des éléments plus précis. (Sourires.) Car nous sommes loin d'avoir une indication suffisante !

Avec cet amendement, nous entrons dans le détail, où se niche parfois le diable. Nous proposons de substituer au mot « utilisation » celui d'« exploitation » du parc nucléaire. Lorsqu'il s'agira de débattre du coût, le mot « utilisation » permettrait de ne prendre en considération que les périodes pendant lesquelles les centrales tournent, à l'exclusion de celles pendant lesquelles elles sont au repos ou en maintenance, auquel cas le prix intègrerait une charge sensiblement inférieure à la réalité. Comme l'objectif n'est pas, je l'espère, de spolier EDF, nous proposons d'y substituer le terme « exploitation » qui recouvre l'ensemble de l'usage des centrales nucléaires, y compris des périodes hors fonctionnement.

La réponse du ministre aura une importance capitale dans la mesure où, selon la manière dont il définira les choses, celui qui sera ensuite chargé de réaliser les évaluations – nous ne savons pas trop qui ce sera ; il paraît que ce doit être le régulateur – s'en inspirera.

Je n'ose espérer que cet amendement sera voté puisque j'ai bien compris qu'aucun ne le serait. Pour autant, que cela ne permette pas au rapporteur et au ministre de se contenter de répliquer que j'ai déjà apporté la réponse ; le coup a marché une fois, ils ne sont pas obligés de recommencer ! (Sourires.)