Prochaine séance, lundi 15 novembre à quinze heures :
Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (missions ayant fait l'objet d'un examen en commission élargie) :
Aide publique au développement ; Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique ; Prêts à des États étrangers (comptes spéciaux) ;
Enseignement scolaire ;
Solidarité, insertion et égalité des chances ;
Politique des territoires ;
Travail et emploi ;
Médias, livres et industries culturelles ; Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien ;
Avances à l'audiovisuel public (comptes spéciaux) ;
Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (budget annexe) ;
Pouvoirs publics ; Conseil et contrôle de l'État.
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-huit heures vingt.)
Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,
Claude Azéma