Intervention de Laurent Hénart
Réunion du 26 octobre 2010 à 9h00
Commission élargie : commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, commission des affaires culturelles et de l'éducation, commission des affaires économiques, commission du développement durable et de l'aménagement
Laurent Hénart, suppléant M Jean-Pierre Gorges, rapporteur spécial pour les politiques de la recherche :Madame et messieurs les présidents, madame et monsieur les ministres, je vous prie tout d'abord d'excuser Jean-Pierre Gorges, qui a beaucoup travaillé sur les politiques de recherche et qui m'a seulement demandé de porter sa parole.
Il souhaitait commencer son exposé en soulignant l'évolution considérable des crédits consacrés à la recherche au cours des cinq dernières années, depuis les engagements pris dans le cadre de la loi de programmation, suivis par les efforts entrepris depuis 2007. Trois sujets méritent selon lui d'être abordés : le crédit d'impôt recherche, qui lui tient à coeur, et à propos duquel il voudrait connaître, au-delà des orientations prises dans la loi de finances, les intentions du Gouvernement pour répondre au rapport de la MEC dont il était l'un des corapporteurs ; la mise enoeuvre du grand emprunt –particulièrement les consommations des crédits en 2011 –, et son articulation avec les dispositifs déjà en vigueur pour favoriser la recherche et l'excellence ; la maîtrise des crédits de fonctionnement et le fonctionnement courant des organismes nationaux de recherche.
Enfin, il s'interroge sur la mise enoeuvre de la prime d'excellence scientifique. Qu'en attendiez-vous, madame la ministre, et qu'en attendez-vous encore pour les exercices à venir ? Comment pourrait-elle servir à dynamiser la gestion des établissements et l'excellence de notre recherche ?
