Intervention de Jérôme Cahuzac

Madame la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, monsieur le ministre chargé de l'industrie, je suis heureux de vous accueillir, avec Michèle Tabarot, présidente de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, Patrick Ollier, président de la Commission des affaires économiques, et Christian Jacob, président de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Nous sommes réunis en commission élargie afin de vous entendre sur les crédits consacrés à la mission « Recherche et enseignement supérieur », qui est la mission interministérielle par excellence.

Vous connaissez bien la procédure de la commission élargie, chers collègues. Pour permettre des échanges directs et vivants avec les ministres, elle suppose un effort de concision de la part de chacun, en renonçant autant que possible aux longs exposés pour laisser toute leur place aux questions et aux réponses.

Nos rapporteurs sont nombreux – pas moins de neuf –, alors que les problématiques de la recherche et de 1'université sont assez distinctes. C'est pourquoi, afin de clarifier et d'organiser la discussion, je propose, si vous en avez convenance, que nous traitions successivement de la recherche, puis de l'enseignement supérieur. Sur chacun de ces deux sujets, nous entendrons d'abord les questions des rapporteurs, celles des porte-parole des groupes et enfin celles des députés, qui s'exprimeront dans l'ordre dans lequel ils se seront fait connaître. Pour une bonne organisation du débat, et en accord avec les trois présidents des autres commissions, il conviendra de respecter nos règles du jeu : les rapporteurs, ainsi que les porte-parole des groupes, disposeront de cinq minutes pour poser leurs questions, les autres collègues de deux minutes.

Cette année, la discussion sur les moyens de la recherche s'est largement engagée dès la première partie du projet de loi de finances, avec le débat sur l'évolution du crédit d'impôt recherche, et le mérite en revient à trois de nos rapporteurs : Jean-Pierre Gorges, Alain Claeys et Pierre Lasbordes. Grâce à leur rapport au nom de la Mission d'évaluation et de contrôle et à leurs propositions lucides et courageuses en vue de conforter et moraliser le crédit d'impôt, ils ont incontestablement fait progresser la réflexion collective. Leurs amendements, cosignés avec les présidents de la MEC, ont utilement servi de base de discussion avec le Gouvernement.

Il faudra aussi parler des crédits, des réformes de l'enseignement supérieur et du cadre général de la politique du Gouvernement.