Intervention de Jean-Louis Bernard

En 2011, l'armée de terre continuera sa réorganisation tout en continuant à remplir les missions qui lui sont confiées. L'intégration dans les bases de défense se poursuit. Les expérimentations menées ont eu pour principal objectif d'identifier les éventuels dysfonctionnements de mise en oeuvre mais pas d'évaluer l'intérêt du nouveau dispositif. Le recul est insuffisant pour porter une appréciation et il conviendra de s'assurer à terme que ce qui a été prévu produit bien ses effets.

Les réformes engagées se traduisent par des modifications de périmètres de responsabilité budgétaire. La surface du BOP « Préparation des forces terrestres » se réduit. Les crédits réservés à l'armée de terre au titre du programme 178 baissent de 9,17 % en autorisations d'engagement et de 6,13 % en crédits de paiement. Dans les deux cas le seuil symbolique des 9 milliards d'euros est franchi, les autorisations d'engagement s'élevant à 8,374 milliards d'euros et les crédits de paiement à 8,378 milliards d'euros. Avec 6,927 milliards d'euros, les dépenses de personnel diminuent de 4,98 %. Les crédits de paiement réservés à l'entretien programmé du personnel enregistrent une hausse de 23 %. Cette progression traduit la volonté de poursuivre la montée en gamme des équipements du combattant nécessaire pour adapter le paquetage de combat aux conditions durcies d'engagement auxquelles sont confrontés les soldats, en particulier en Afghanistan.

L'armée de terre poursuivra ses efforts de réduction des effectifs. Elle perd 7,7 % de ses emplois. L'effectif des militaires de l'armée de terre passe pour la première fois sous le seuil des 110 000 hommes : il s'établit à 108 829. Les personnels civils enregistrent la plus forte baisse avec une diminution de 27,4 % d'emplois par rapport à 2010. Deux objectifs difficilement conciliables sont poursuivis : la réduction des effectifs et l'allongement de la durée des engagements. L'attrition est conséquente : le nombre d'abandons dans les premiers mois de la vie militaire est important et seuls 35 % des engagés volontaires de l'armée de terre renouvellent leur engagement au terme du premier contrat alors que la cible visée est un taux de renouvellement du contrat de 40 %.

S'agissant des équipements, je relève la livraison d'une centaine de véhicules blindés de combat d'infanterie – ces blindés sont projetés en Afghanistan – et le début de la livraison des véhicules haute mobilité. La fin de l'année 2011 se caractérisera par la livraison tant attendue du premier hélicoptère de manoeuvre NH90. Les premiers retours d'expérience de l'engagement du Tigre sur le théâtre afghan sont très positifs. Le processus du programme SCORPION est pour l'instant décalé d'une année alors qu'il est un modèle de conduite de projets coordonnés. Si la contrainte budgétaire impose que ses ambitions soient revues à la baisse, il ne doit en aucun cas être démantelé sauf à revenir à une juxtaposition de programmes dont la coordination sera compliquée.

La protection des soldats reste une préoccupation majeure et je me félicite de la mise en service opérationnel du système FELIN dès 2011. Dans le cadre du programme CARAPE – capacité de réaction et d'anticipation pour la lutte contre les engins explosifs improvisés – l'armée de terre se dote de véhicules de contre-minage, de détecteurs de mines associés à des déclencheuses et de véhicules fortement protégés d'accompagnement ; sans oublier les systèmes de brouillage et les surprotections pour les blindés.

L'armée de terre est très sollicitée en opérations extérieures et dans les missions intérieures et je tiens à rendre hommage aux soldats tués ou blessés en service. Elle conduit aujourd'hui 24 missions hors métropole. Les trois théâtres majeurs sont l'Afghanistan, le Liban et la Guyane. Le désengagement progressif de certains théâtres permet de diminuer le nombre de personnes projetées en OPEX qui s'établit à 21 214.

Au cours de mes travaux, j'ai pu percevoir l'évolution des menaces. Les orientations du Livre blanc restent d'actualité mais j'estime qu'il pourrait être adapté pour que les objectifs visés et les moyens mis en oeuvre restent en adéquation avec le contexte stratégique et sécuritaire. Dans cet esprit, j'invite à reprendre la réflexion sur l'avenir des Forces françaises du Cap-Vert auprès desquelles je me suis rendu. Dakar est une base de soutien essentielle dans une zone touchée par deux arcs de crise, le premier côtier et le second étant l'axe sahélo-saharien. Elle est aussi une escale maritime et aérienne indispensable. Elle me semble un meilleur choix que Libreville dont les possibilités portuaires sont moins performantes ; les capacités de soutien aux opérations y seront certainement moindres.

En conclusion, le budget 2011 devrait permettre à l'armée de terre de disposer des ressources strictement nécessaires. Je vous invite donc à émettre un avis favorable à l'adoption des crédits consacrés aux forces terrestres.