Intervention de Jean Leonetti

…et même un million. Or, une radio du crâne n'évite pas les scanners et les IRM. Elle apparaît donc comme un acte supplémentaire, lequel est considérée comme totalement inutile ou, du moins devant se pratiquer de manière exceptionnelle, à la fois par les radiologues – privés comme publics –, les neurochirurgiens et les neurologues.

Comme on le voit, la suppression d'actes inutiles ou disproportionnés aurait pour effet de privilégier les actes indispensables, qui sont aujourd'hui des actes performants.

Enfin, la construction tarifaire et budgétaire place les hôpitaux dans une situation un peu paradoxale : comme elle intègre une augmentation prévisionnelle de l'activité, mesurée en séjour, de 1,7 %, cela signifie que, pour obtenir une augmentation de leurs recettes à hauteur de la progression naturelle de leurs charges – salaires et prix –, les établissement sont obligés de développer leurs activités, et donc le volume de leurs actes, ce qui induit une fuite en avant contraire aux intérêts de santé publique.

En conclusion, la T2A est un bon outil mais peut être encore affinée. De plus, en veillant à la pertinence et à la qualité des actes, nous pouvons faire en sorte que les financements affectés à la santé soient affectés à des actes indispensables, et non plus à des actes inutiles.