Intervention de Brice Hortefeux

Monsieur le député, vous évoquez un sujet qui préoccupe, à juste titre, les 196 000 sapeurs-pompiers volontaires ; j'ai moi-même pu le mesurer lors de leur congrès national à Angoulême, et encore tout récemment samedi lors du congrès départemental en Corrèze, en présence de Jean-Pierre Dupont et de François Hollande.

Permettez-moi d'abord d'avoir une pensée pour les treize pompiers qui ont été touchés cette nuit par une explosion à Sedan. À l'inquiétude a heureusement succédé le soulagement, puisqu'ils sortiront tous ce soir des centres hospitaliers régionaux.

Vous évoquez, à juste titre, le défi qui nous est adressé, puisqu'une directive européenne prévoit un temps de repos de onze heures avant la reprise de toute activité professionnelle.

Une telle mesure, si elle était adoptée en l'état, désorganiserait notre sécurité civile et entraînerait un coût insupportable pour les collectivités locales. Je vous le dis donc très clairement : la France a fait connaître son opposition à ce projet par la voix du secrétaire d'État Pierre Lellouche. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)

Simultanément, le Gouvernement soutient totalement la proposition que votre collègue Pierre Morel-A-L'Huissier a déposée avec d'autres, qui prévoit d'indiquer que le volontaire n'est pas un agent public, un travailleur au sens européen, mais un citoyen qui, librement, s'engage au service de la collectivité. Il s'agit donc de la reconnaissance du volontariat et nous nous battrons pour que ce texte puisse être discuté devant vous au premier trimestre 2011.

Soyez certain, monsieur le député, de la détermination du Gouvernement à protéger le statut du volontaire, indispensable à notre société. (Applaudissements sur les bancs des groupes UMP et NC.)