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Intervention de Maurice Leroy

Réunion du 7 octobre 2010 à 15h00
Immigration intégration et nationalité — Article 42

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMaurice Leroy, président :

Comme l'a fort bien expliqué Claude Goasguen, madame Mazetier, la conférence des présidents détermine des temps de parole pour l'examen de tous les textes. Il y a un règlement, qui s'applique à tous les présidents de séance. Le président Accoyer l'a rappelé en conférence des présidents et devant le Bureau, il appartient à chaque groupe de s'organiser en fonction des temps de parole déterminés en conférence des présidents.

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