Intervention de Jean-Luc Préel

La plupart des maladies, y compris le cancer, ont des origines multifactorielles. Si vous ne le savez pas, renseignez-vous. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)

Le dossier médical en santé au travail est donc essentiel. Certes, il en existe déjà un, mais chacun reconnaît qu'il présente des insuffisances, notamment en matière de traçabilité des expositions professionnelles, laquelle est très incomplète aujourd'hui, et des effets différés. Ce carnet devra donc contenir les informations relatives à l'état de santé du salarié. Ce sera sa vocation première. Il sera couvert pas le secret professionnel, le secret médical, et ne pourra être transmis à l'employeur. Il serait donc logique que le dossier médical personnel, le fameux DMP qui a connu quelques problèmes de mise en oeuvre, puisse être communiqué au médecin du travail, ce qui n'est pas possible actuellement, le médecin du travail étant considéré par certains comme suspect, incapable de préserver le secret professionnel, ce que je trouve tout à fait anormal.

Le carnet de santé au travail devra mentionner les informations relatives aux conséquences des expositions aux produits, aux bruits, de l'adaptation aux postes.

Ce document retraçant les expositions aux facteurs de risque sera donc essentiel, mais sa bonne tenue exigera une médecine du travail de qualité, avec des professionnels nombreux et disponibles. Or, aujourd'hui, nous nourrissons quelques inquiétudes sur la démographie des médecins du travail. De nombreux départs à la retraite sont prévus et les postes proposés à l'examen classant national ne permettent pas d'assurer la relève.

Une réforme de la médecine du travail est nécessaire, qui devra revoir les missions des médecins. Celle que vous nous proposez comporte des mesures nouvelles. Il est essentiel de maintenir, voire d'améliorer la qualité de la médecine du travail, de renforcer l'indépendance vis-à-vis de l'employeur, en confortant le secret médical, indispensable pour maintenir la confiance entre le salarié et le médecin du travail. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe UMP.)