Intervention de Denis Jacquat

Nous abordons maintenant les articles du projet de loi relatifs à la pénibilité.

À la suite de la présentation des principales orientations du projet de loi, le 16 juin dernier, le Président de la République a souhaité que, sur ce sujet essentiel et complexe, la réflexion soit approfondie en dialogue avec les partenaires sociaux. Cette concertation doit se poursuivre tout au long des six semaines qui nous séparent de la discussion du projet de loi en séance publique, prévue en septembre. Il est très important de ne pas en préempter les conclusions. Lors des nombreuses auditions auxquelles j'ai procédé au début du mois, la plupart des partenaires sociaux m'ont dit leur attachement à ces rencontres. Nous examinerons toutefois attentivement les propositions concrètes qui nous seront soumises à leur issue.

En attendant, il ne faut pas légiférer trop hâtivement et je me suis personnellement gardé, à ce stade, de présenter des amendements, à l'exception de deux pour demander au Gouvernement des rapports d'information ou d'évaluation. Dans la même logique, je vous inviterai à retirer les amendements proposés sur la pénibilité, notamment après l'article 27. A défaut, je donnerai un avis défavorable à leur adoption.