Intervention de Bernard Laporte

La rénovation de l'INSEP est en effet un projet majeur du ministère des sports, lancé par mon prédécesseur, Jean-François Lamour.

Cet institut est depuis toujours notre principal pourvoyeur en médailles olympiques, puisque deux tiers de nos médaillés y sont formés. Mais il n'était plus en mesure de rivaliser avec les infrastructures modernes dont disposent plusieurs de nos concurrents.

La première phase lancée par Jean-François Lamour a porté sur la rénovation de ces infrastructures. L'opération a été scindée en deux parties : les infrastructures sportives, qui relèvent du coeur de métier de l'INSEP, sont financées par le programme « Sport » ; les fonctions de restauration, d'hébergement et les travaux correspondants peuvent être externalisés. C'est l'objet du partenariat public-privé conclu en 2006, dont le coût global s'élèvera à 277 millions d'euros sur trente ans. En 2007, 2,5 millions d'euros en autorisations d'engagement et 2,4 millions d'euros en crédits de paiement ont été consacrés à la poursuite de la modernisation des équipements sportifs de la zone sud par le service « constructeur » du ministère des finances. Par ailleurs, 20 millions d'euros de crédits de paiement ont été versés dans le cadre du partenariat public-privé au titre de la contribution financière de l'État à la réalisation de travaux de rénovation de la zone nord. À partir de 2010, date à laquelle les travaux devraient être terminés, le loyer annuel sera de l'ordre de 11,2 millions d'euros.

J'insiste sur l'aspect, que je qualifierai d'exemplaire, de l'opération de reclassement des 119 personnels techniques, ouvriers et de service, dont l'emploi a été supprimé à la suite de cette opération d'externalisation. Cette réussite doit beaucoup à l'action conjointe de mes services et de ceux de l'INSEP, avec l'aide de la mission interministérielle de reclassement du personnel de la fonction publique. La très grande majorité des personnels ont pu accéder à des postes correspondant à leurs attentes, du point de vue tant du secteur d'activité que des conditions de travail et, surtout, de rémunération.

La rénovation de l'INSEP ne se limite pas aux travaux d'infrastructure. Dans le cadre de la RGPP, j'ai déjà annoncé que je souhaitais faire évoluer les statuts de l'institut pour en faire le véritable vaisseau amiral du sport français de haut niveau. Il doit être notre tête de réseau. Mais nous aurons l'occasion d'en reparler lors des prochaines échéances budgétaires.

Je puis vous rassurer s'agissant des STAPS : le CNDS a d'ores et déjà prévu un dispositif de consolidation des emplois aidés arrivés à échéance en 2008 qui prendra, sous réserve d'évaluation positive, la forme soit d'une aide dégressive pendant cinq ans, dans le cadre du plan « Sport emploi », soit, pour les emplois à forte utilité sociale, d'une aide de 12 000 euros par an pendant une durée maximale de quatre ans. De fait, les efforts des STAPS ont été unanimement reconnus ; je m'en suis aperçu au moment de la coupe du monde de rugby. Leur travail a été apprécié de tous et il est bon que l'on pérennise au moins une grande majorité de ces emplois aidés.