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Intervention de éric Querenet de Breville

Réunion du 5 mars 2009 à 10h00
Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances

éric Querenet de Breville, sous-directeur à la direction du Budget :

Nous avons établi en vue de cette audition le tableau de la page 10, qui réunit des informations que nous n'avons pu obtenir que récemment sur l'année 2008. Il effectue une décomposition entre coûts nationaux et contribution aux coûts communs, dans le cadre de l'ONU, de l'OTAN et de l'Union européenne. En retirant la quote-part ONU, qui n'est pas à imputer sur le ministère de la Défense, et en ajoutant les opérations nationales, on arrive aux 850 millions d'euros bruts que représente le surcoût des Opex en 2008.

Dans le cadre de l'OTAN, nos coûts nationaux sont élevés en valeur absolue – environ 200 millions – et notre contribution au titre des coûts communs est de 41 millions. Dans le cadre d'ATHENA, cette contribution est réduite à la portion congrue puisqu'elle est de 14 millions, tandis que l'addition des coûts nationaux, financés selon nos procédures nationales, et des coûts administrés par l'Union européenne mais restant à notre charge atteint environ 115 millions d'euros. L'évolution de la situation dépend essentiellement de l'avenir de l'opération EUFOR Tchad, qui représente 90 % de l'engagement français sous bannière européenne.

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