Intervention de Hugues Bied-Charreton

Cela dépend de la nature des dépenses.

La moitié environ des surcoûts correspond à des dépenses de personnel, parfaitement identifiables et traçables, qui sont essentiellement liées à l'indemnité de sujétion pour services à l'étranger (ISSE).

S'agissant des dépenses de fonctionnement et d'intervention, 70 % d'entre elles sont imputées sur le budget opérationnel de programme des Opex (BOP Opex), correspondant à l'action 6 du programme 178 Préparation et emploi des forces. Les factures imputées sur ce budget sont directement traçables ; c'est un net progrès par rapport aux années antérieures.

Les 30 % restants correspondent à des dépenses communes. Ainsi, le maintien en condition opérationnelle (MCO) des matériels ne fait pas l'objet d'un suivi identifié pour les Opex ; le calcul est réalisé a posteriori pour reconstituer les stocks. De même, les dépenses de combustible et d'alimentation de la marine ne sont pas traçables a priori : quand un bateau part en mer, il est impossible de définir précisément ab initio la dépense qui va ressortir à telle zone géographique ; là encore, on fait un calcul a posteriori.

Concernant les dépenses d'équipement, on peut utiliser les outils de la comptabilité générale. En juillet dernier, nous avons ainsi proposé à la Cour des comptes, dans le cadre de notre comité technique comptable commun, un mode de comptabilisation des provisions pour dépréciation et de l'amortissement accéléré du matériel.

C'est donc sur les 30 % de dépenses de fonctionnement qui font l'objet d'un calcul a posteriori qu'il faut concentrer nos efforts d'évaluation.