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Intervention de Georges Tron

Réunion du 3 juin 2008 à 9h30
Mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaGeorges Tron, Président :

Nous sommes heureux d'accueillir M. Henri Guillaume, inspecteur général des finances, Mme Charlotte Leca, inspecteur des finances, M. Pascal Aimé, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, et M. Bernard Dizambourg, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche.

Vous avez travaillé à un rapport conjoint à vos deux corps d'inspection, rendu public en octobre dernier, sous le titre « cahier des charges établi en vue de l'élargissement des compétences des universités prévu par la loi relative aux libertés et responsabilités des universités ». Il fait suite à l'audit de quelques universités et s'adresse aux établissements comme aux deux ministères de tutelle.

Vous y indiquez que l'objet de ce cahier des charges est de « définir les critères qui permettent d'apprécier la capacité d'une université à assumer les nouvelles compétences prévues par la loi et en tirer le plus grand parti ». Votre démarche rejoint en partie la nôtre, qui consistera à formuler des propositions en vue d'établir un système équitable et efficace d'allocation des moyens des universités. Il s'agit notamment de rénover San Remo, le système analytique de répartition des moyens entre les établissements.

Les Rapporteurs de la MEC sont MM. Alain Claeys et Laurent Hénart ; MM. Benoist Apparu et Régis Juanico sont associés à nos travaux. Je salue la présence de M. Jean-Pierre Brard ainsi que de M. Serge Barichard, conseiller référendaire à la Cour des comptes, laquelle accompagne fidèlement nos travaux.

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