Intervention de capitaine de vaisseau Arnaud Coustillière

J'appartiens à la division « cohérence capacitaire » de l'état-major des armées (EMA), et je fais partie d'un collège de seize officiers de toutes armes et armées, le collège des officiers de cohérence opérationnelle (OCO), répartis selon les systèmes de forces. Nous avons pour fonction de vérifier que chaque « brique » de l'ensemble des capacités des armées soit aussi en cohérence que possible avec les autres. Nous sommes à la tête d'un réseau d'experts des différentes armées – certains sont par exemple affectés à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'informations de la défense (DIRISI) – et nous vérifions que l'ensemble des éléments que nous montons, en application du Livre Blanc, pour la conduite des programmes d'armement et des matériels livrés aux forces soit le plus cohérent possible.

En tant qu'officier de cohérence opérationnelle, je ne suis intervenu en matière des cessions de fréquences que pour les fréquences de l'équipement Félin (Fantassin à équipement et liaisons intégrées), avec l'Armée de terre, pour vérifier si les perturbations opérationnelles causées par l'abandon de ces fréquences étaient acceptables, où étaient les enjeux de capacités et vers quelles nouvelles gammes de fréquences nous devions aller. Nous avons vécu la migration comme quelque chose d'imposé, dû à la pression sur le spectre global des fréquences – qui n'est propre ni à la France ni à l'Europe – qui fait que les anciens occupants historiques des fréquences sont poussés à faire de la place à l'économie numérique.

Cette pression a principalement concerné le petit équipement de transmission dénommé RIF (Réseau d'information du fantassin), équipement d'une portée assez courte – quelques centaines de mètres – qui permet aux membres d'un groupe de combat – un sergent et ses hommes, soit quelques personnes, puis une section d'environ trente soldats – d'échanger entre eux. Il nous fallait vérifier que la migration de la bande de 800 mégahertz, choisie initialement en 2001, vers la bande de 2 gigahertz, ne posait pas trop de difficultés opérationnelles.

La cession de Syracuse, elle, n'est pas une cession de gamme de fréquences mais une opération de cession de l'usufruit d'un satellite en espace contre un loyer qui sera payé à un repreneur. La problématique est totalement différente, le seul point de rencontre des deux projets étant l'outil budgétaire qui permet d'injecter des ressources extrabudgétaires dans le budget de la Défense.

Dans mes fonctions d'OCO, j'ai eu, avec l'officier de programme Syracuse et nos camarades de la Direction générale de l'Armement (DGA), la responsabilité, d'une part, de vérifier que ce qui sera mis à la disposition des industriels et ce qui sera immédiatement reloué sera compatible avec les besoins opérationnels de nos forces en cas de déploiement, d'autre part, de définir le socle que l'opérateur ne pourra pas ensuite relouer à des tiers.

En effet, sans Syracuse, noyau dur des communications militaires, il n'est plus possible de projeter des forces de façon autonome – par exemple d'intervenir en toute autonomie en Afghanistan ou au Tchad - ni d'évacuer des ressortissants. Aujourd'hui, sans liaison à haut débit entre la métropole et les forces projetées, il n'est plus possible de commander. C'est pour assurer la sécurité de ces liaisons que, en complément de capacités civiles que nous pouvons louer à des opérateurs civils comme Inmarsat, Eutelsat ou Intelsat, nous nous sommes dotés depuis les années 85 du système militarisé Syracuse. En effet, lorsque nous louons de la capacité sur des systèmes civils en zone de crise, nous sommes en concurrence avec des opérateurs américains de tous types, CNN par exemple et, à un endroit donné, il n'y a pas forcément d'espace libre dans une bande de fréquences. Ainsi, afin de pouvoir déployer des drones en Afghanistan nous avons été amenés à louer un répéteur complet sur un satellite, qui plus est pour une année complète, condition pour que l'opérateur accepte de déplacer l'engin sur la zone qui nous intéressait.