Il ne prendra pas en charge les études mais il en fixera les référentiels, qu'il s'agisse de chartes de qualité ou de cahier des charges des études. C'est en quelque sorte une norme qui sera établie, afin que l'on retrouve systématiquement un certain nombre d'items relatifs au développement durable dans les études, qui restent néanmoins de la compétence des directions de métiers.