Intervention de Olivier Carré

Je suis heureux d'accueillir, au nom de la Mission d'évaluation et de contrôle, Mme Marie-Christine Lepetit, directrice de la Législation fiscale à la direction générale des Finances publiques.

Nous reprenons aujourd'hui nos travaux relatifs au crédit d'impôt recherche, en principe pour les deux dernières journées d'auditions, qui doivent nous permettre de nous appuyer sur les résultats d'exécution de 2008 et 2009. Nous entendons cet après-midi les représentants des diverses directions de Bercy qui sont concernées, chacune dans sa sphère de compétences, par le crédit d'impôt recherche.

Trois députés sont chargés d'animer les travaux de la mission et de préparer son rapport : il s'agit de Messieurs Jean-Pierre Gorges et Alain Claeys, Rapporteurs spéciaux des crédits de la recherche au nom de la commission des Finances, et M. Pierre Lasbordes, Rapporteur pour avis sur les mêmes crédits pour la commission des Affaires économiques.

La MEC bénéficie traditionnellement de la participation de la Cour des comptes. Nous serons accompagnés par M. Jean-Pierre Cossin, conseiller maître à la deuxième chambre de la Cour, dans nos auditions de cet après-midi.

J'indique que nous venons de recevoir à 15 heures les réponses du Gouvernement au questionnaire d'exécution qui devait nous permettre d'engager notre discussion. Nous comptons donc sur vous pour nous apporter oralement les précisions que nous attendons, au moins sur la partie concernant la législation fiscale.