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Intervention de Stéphane Demilly

Réunion du 23 juin 2010 à 10h00
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaStéphane Demilly :

Dans le but de renforcer la sécurité aérienne en Europe, les ministres des transports de l'Union européenne ont instauré en 2005 un processus commun d'interdiction ou de restriction de l'exploitation, dans l'espace aérien européen, des compagnies aériennes jugées peu sûres. Comment la « liste noire » qui en découle est-elle établie ? Quel est son rythme de mise à jour ? Combien de compagnies dans le monde comporte-t-elle ? Ce processus est-il selon vous efficace ?

La DGAC a mis en place sur le site Internet du ministère de l'écologie un calculateur du volume de CO2 généré par chaque voyage en avion, en fonction du trajet parcouru. Il est aussi proposé à chaque passager qui le souhaite de compenser financièrement le CO2 ainsi émis. Ce dispositif est-il efficace ? Des voyageurs proposent-ils spontanément de compenser le CO2 qu'ils émettent en prenant l'avion ? S'agit-il au contraire d'une « boîte à outils » utopique ?

La DGAC est partenaire du « Salon de l'aviation verte », qui s'est tenu la semaine dernière au Bourget et dont l'objet était de présenter le savoir-faire du secteur aéronautique français dans ce domaine, y compris en matière de biocarburants. Je suis chargé d'un rapport d'application de la loi « Grenelle I ». Ce salon s'inscrit dans la logique du Conseil pour la recherche aéronautique civile (CORAC), mis en place en 2008 dans le cadre du Grenelle de l'environnement pour imaginer les aéronefs de demain. Pourriez-vous nous décrire quelques unes des innovations qui y ont été présentées ?

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