Intervention de Guy Teissier

J'aurai d'abord une pensée émue pour notre collègue Henri Cuq, qui était membre de cette commission, décédé le 11 juin à l'âge de soixante-huit ans. Nous garderons de lui le souvenir d'un être fidèle à ses valeurs comme à ses amis et d'un homme politique de caractère, à la compétence reconnue dans ses fonctions de parlementaire comme de ministre.

J'ai également une pensée émue et amicale pour Marcel Bigeard, qui présida cette commission de 1978 à 1981 et fut aussi mon chef. Un certain nombre d'entre nous lui ont rendu hommage, ce matin, aux Invalides. Nous garderons tous de lui l'image d'un grand soldat et d'un homme politique courageux, modeste, simple, un vrai républicain.

Nous sommes réunis cette après-midi, en présence de M. Hubert Falco, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants, pour examiner le projet de loi tendant à l'élimination des armes à sous-munitions (ASM).

Le 3 décembre 2008, la France a signé la convention d'Oslo, qui interdit ce type d'armes. Elle a par ailleurs été, en septembre dernier, l'un des premiers pays à ratifier ce texte, qui entrera en vigueur au plan international le 1er août prochain.

Le présent projet de loi, adopté à l'unanimité au Sénat le 6 mai, tend à transcrire en droit interne les dispositions de cette convention.