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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 15 juin 2010 à 16h15
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur :

Les deux volets du RSA s'adressent en effet à des publics distincts qui n'apprécient pas toujours d'être confondus dans un même ensemble.

Quel bilan peut-on dresser du RSA dans l'agriculture et auprès des travailleurs indépendants ?

Le RSA peut-il être versé à des personnes qui arrêtent momentanément leur activité, par exemple en cas de congé sans solde pris par un salarié en CDI ou de versement de l'allocation parentale d'éducation ?

La « familialisation » du RSA a-t-il amélioré le sort des familles ? Disposez-vous de chiffres précis à cet égard ?

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