Intervention de Marc-Philippe Daubresse

Les flux retracent des entrées et des sorties tous les mois. Mais il faut prendre du recul et être prudent. Sous l'effet de la crise, entre juin 2008 et la fin de l'année 2009, les entrées ont brusquement augmenté. Mais en ce moment, certains indicateurs de reprise de l'emploi ne trompent pas, comme la reprise de l'intérim ou du temps partiel. L'impact de la conjoncture rend cependant l'analyse difficile. J'ai demandé une série d'études au comité d'évaluation, à la fois quantitatives et qualitatives, mais il n'y aura rien de précis avant début 2011.

La loi procède tout de même à une simplification, notamment avec les contrats uniques d'insertion. Les conseils généraux adressent les bénéficiaires du RSA-socle « employables » à Pôle Emploi, qui a de facto la responsabilité de mener des politiques d'insertion. Or le résultat est assez inégal selon les départements. Y remédier est de l'intérêt non seulement des bénéficiaires, mais aussi des conseils généraux. Les chiffres de la fin de l'année 2008 faisaient apparaître sur un an une baisse significative du nombre des RMIstes. Je signale au passage que, à ce moment-là, les départements n'ont pas demandé à rembourser l'État… Autrement dit, la dégradation de 2009 est survenue après deux années plutôt fastes. Le RSA-socle devrait dorénavant stagner, puis baisser pour être remplacé par le RSA-activité. Et le mouvement sera d'autant plus rapide que l'on sortira plus vite de la crise.