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Intervention de Jean-Marie Sermier

Réunion du 15 juin 2010 à 16h45
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Marie Sermier :

– Je suis impressionné par le rapport qui m'apparaît très technique et qui parvient à formuler des propositions concrètes. Pensez-vous que nous pourrons avancer seul en Europe, et quelle est la position de l'OMC sur ce sujet ? On ne peut pas déconnecter le marché mondial des modes de production. Il faut en tenir compte dans les échanges. Par exemple, il y a dans ma circonscription un cimentier soumis aux quotas qui pourrait être contraint d'importer si sa production se trouvait limitée ; le transport de ce ciment de moins bonne qualité provoquerait de plus une libération conséquente de CO2. Il faut se montrer pragmatique.

En outre, on parle beaucoup de CO2. Qu'en est-il des autres gaz à effet de serre ?

Enfin, le rapport mentionne les mesures envisagées par la directive pour l'emploi des fonds levés à l'occasion des enchères de quotas. C'est particulièrement intéressant, par exemple les puits de carbone. Ne peut-on pas mettre ainsi en oeuvre des alternatives à la mise sous quotas ?

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