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Intervention de Marcel Rogemont

Réunion du 16 juin 2010 à 15h00
Équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques — Article 1er, amendement 16

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarcel Rogemont :

J'ai bien compris ce qu'ont dit à l'instant le rapporteur et le ministre. En ce qui concerne ce qu'a dit M. le rapporteur, je regrette pour ma part que le décret fixant les conditions du « hors film » – que j'appelle de mes voeux – ne soit pas annexé au texte que nous examinons en ce moment même. J'ai bien compris que cela viendrait et je veux bien attendre, mais, dans le cadre du suivi que nous ferons de cette loi, sachez que nous resterons très attentifs à la façon dont aura été abordée la question du « hors film ». Dans ces conditions, je retire mon amendement.

(L'amendement n° 16 est retiré.)

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