Intervention de Bernard Derosier

Simplifions, simplifions, simplifions ! Ils sont trois ministres à suivre le texte, et chacun a dit : simplifions ! Au bout du compte, après avoir créé les métropoles, on nous propose de créer les pôles métropolitains. Où va-t-on s'arrêter dans cette simplification à l'envers ? Certaines communautés d'agglomération ont déjà choisi de s'appeler « métropoles », quand bien même, dans la même région, une communauté principale jouait vraiment le rôle de métropole régionale. Mais le mot « métropole » produit son effet sur les cartes de visite ! Nous aurons donc les vraies métropoles, les fausses métropoles, les pôles métropolitains : quel type de simplification par excellence essayez-vous de nous faire avaler ?

Pour récuser l'amendement que défendait brillamment notre collègue et amie Marylise Lebranchu, le rapporteur a dit que, d'après la loi, il ne pouvait pas y avoir de tutelle et qu'il ne fallait donc pas créer de dispositif qui fasse croire qu'il en existe une. Mais n'avez-vous pas créé une tutelle de la métropole sur la région et sur le département dans lequel elle se trouvera, en transférant obligatoirement ou en laissant la possibilité de transférer à la métropole des compétences exercées jusqu'alors par la région et par le département ? N'est-ce pas une tutelle qui fera que, dans un territoire donné, département ou région, il existera une sorte d'entité où toutes les richesses seront concentrées, où les compétences permettront de mener des actions que, dans le reste du département ou de la région, en dehors de la métropole, les moyens financiers manquant au rendez-vous, les assemblées de conseillers territoriaux ne pourront même pas envisager ? En créant ces pôles métropolitains, vous aggravez une inégalité flagrante. Puisque tel est votre choix, faisons au moins en sorte que région et département soient associés à la vie de ces futurs monstres d'un nouveau genre que seront les pôles métropolitains. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)