Intervention de Patrick Roy

Si c'est le cas, c'est un scoop ! Nous allons évidemment le vérifier.

En tout cas, ce projet de loi, par le mode de scrutin qu'il propose, va évidemment mettre à bas, non seulement la parité, mais aussi la diversité, et ce malgré les explications de vos alliés centristes.

Il y a quelques mois, les circonscriptions législatives ont été redécoupées, afin, disiez-vous, de rétablir une juste proportion entre le nombre d'électeurs et le nombre d'élus. Or la liste que l'on nous propose aujourd'hui révèle de ce point de vue des disparités gigantesques, allant du simple au triple selon les territoires, et j'avoue que, en termes d'équité, je n'y comprends pas grand-chose. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe UMP.)

Si le texte reste en l'état, certains élus exerceront jusqu'à quatre mandats, excusez du peu, de sorte qu'il leur sera impossible, ne serait-ce que pour des raisons géographiques, de s'y consacrer pleinement : tel élu, observait l'un de nos collègues, siégera ainsi le matin au conseil général et l'après-midi au conseil régional ; mais au regard de la carte des régions françaises, il aura selon moi bien du mal à le faire !

Ainsi que vient de le montrer Michel Ménard avec talent, au lieu de diminuer le nombre d'élus par souci d'économies, comme vous voudriez le faire croire, il y a une inflation du nombre de mandats : tel est pris qui croyait prendre ! C'est l'histoire de l'arroseur arrosé.

Pour toutes ces raisons, nous nous opposons à la création des conseillers territoriaux ; mais, rassurez-vous, avant 2014 il y aura 2012, et nous mettrons bon ordre à tout cela. (« Très bien ! » sur quelques bancs du groupe SRC.)