Intervention de Bernard Derosier

Messieurs les ministres, répondez à ces questions simples. Quant à Dieu, je ne sais pas s'il a quelque chose à faire dans le fonctionnement de nos institutions. Personnellement, je n'en crois rien, et je veux penser, monsieur Soisson, que vous partagez cet avis.

Le deuxième point sur lequel le Gouvernement doit apporter des précisions concerne les conseillers territoriaux, et plus particulièrement, les modalités de leur désignation, fixées par l'article 1er A du projet de loi.

Le texte envisage de réduire le nombre d'élus locaux en créant des super-élus appelés à siéger dans deux assemblées délibérantes distinctes dont le rôle et les compétences sont fondamentalement différents. Le Gouvernement doit donc être composé d'amateurs passionnés de la série Mission impossible. Peut-être le projet de loi va-t-il s'autodétruire à la fin de mon exposé ?

Imaginer qu'un conseiller territorial unique – ou une conseillère, quand il y en aura quelques-unes – pourra accomplir seul toutes les missions que la loi confie aujourd'hui à un conseiller régional et à un conseiller général – je ne parle même pas du fait que l'élu peut vouloir se rendre à la fête d'un village de son canton ou dans telle ou telle manifestation locale –, c'est mission impossible.