Intervention de Jean Mallot

La T2A a souvent été évoquée au cours de nos auditions : on s'est interrogé notamment sur la question de savoir si ce qui est censé être un outil de gestion objective des coûts n'a pas pour effet pervers d'orienter l'activité de l'hôpital – cette dernière réponse étant généralement retenue. Si je vous ai bien compris, il serait possible d'utiliser la T2A afin d'améliorer la qualité des soins. Que faudrait-il faire pour aller dans cette voie ? Les autorités qui définissent et mettent en oeuvre la T2A sont-elles sur cette ligne ?

À ce propos, nous avons été frappés par le grand nombre d'organismes qui ont pour mission de contrôler la gestion et les pratiques de l'hôpital. Il arrive en outre que ces structures changent de nom ou se regroupent, ce qui ne contribue pas à la lisibilité et à l'efficacité du système et tend plutôt à renforcer l'écart entre les bonnes intentions de ces organismes et la réalité du terrain. Cela explique également l'inertie que le système oppose à la diffusion des pratiques innovantes dans l'ensemble des établissements. Pouvez-vous nous éclairer sur cet aspect de la question ?