Intervention de Dominique Bussereau

Monsieur le député, je vous prie tout d'abord d'excuser Jean-Louis Borloo, qui aurait souhaité vous répondre.

Nous connaissons bien le phénomène des marées vertes sur notre littoral atlantique, depuis les années 1970, apparu d'abord en Bretagne et plus récemment sur les côtes de la Vendée.

Vous vous souvenez de l'accident survenu l'été dernier en Bretagne. Depuis, le Premier ministre a diligenté une mission d'inspection interministérielle sur ce phénomène dans le but d'élaborer un véritable plan d'action du Gouvernement. Cette mission a rencontré les acteurs locaux en Bretagne, notamment dans les Côtes-d'Armor et le Finistère, mais également chez vous, dans le département de la Vendée.

Un plan de lutte contre les algues vertes a été présenté en conseil des ministres le 3 février dernier. Ce plan a pour objectif, à court terme, de supprimer les nuisances occasionnées par les algues vertes en améliorant la gestion de leur ramassage et de leur élimination et, à moyen terme, de réduire leur développement en diminuant pour ce faire les flux de nitrates véhiculés par les cours d'eau vers la mer.

Au total, 90 % des financements de ce plan, soit 120 millions d'euros, sont dédiés aux actions de prévention de la formation des algues vertes ; il faut agir sur les pratiques agricoles dans des zones spécifiquement identifiées par le schéma d'aménagement et de gestion des eaux – le SDAGE – du bassin Loire-Bretagne. Ce schéma, approuvé le 18 novembre 2009, a identifié huit baies comme zones prioritaires d'action au cours de la période 2010-2015. Ces huit baies sont situées en Bretagne et présentent de très forts tonnages d'algues vertes : environ 70 000 tonnes par an.

Un amendement au projet de loi Grenelle 2 discuté par votre assemblée la semaine dernière permettra sur ces baies une traçabilité des flux réels d'azote épandu et la mise en place de projets territoriaux dans les bassins versants.

Le plan de lutte contre les algues vertes ne prévoit aucune action spécifique en Vendée, car l'origine des échouages y semble différente : il ne s'agit pas de proliférations d'algues dans le littoral dues à des rejets locaux de nitrates qui viendraient des rivières vendéennes, mais d'algues amenées par des courants de zones plus lointaines.

Nous sommes en train de travailler avec le conseil général de votre département et l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour connaître exactement les causes de l'échouage de ces algues. Nous attendons naturellement les résultats de cette étude pour identifier des moyens de prévention. Cela relèvera certainement d'une logique distincte de la Bretagne puisque nous n'aurons pas traité les cours d'eau en amont.

S'agissant de la gestion des algues déjà échouées, la préfecture de votre département a engagé un travail technique avec les collectivités territoriales pour faire face à d'éventuels échouages massifs d'algues cet été. Je sais, monsieur le député, que vous êtes associé à ce travail.

Au-delà de ce soutien technique, un soutien financier est demandé à l'État, aux côtés des collectivités territoriales. Nous sommes en train d'en établir le chiffrage. Le soutien de l'État pourra vous être accordé sur des actions de ramassage, mais il sera bien évidemment plus adéquat sur les actions préventives une fois que nous aurons identifié la cause de l'arrivée de ces algues sur le littoral de Vendée.

Nous y sommes très attentifs. C'est un phénomène extrêmement désagréable et dangereux, de nature à remettre en cause la fréquentation touristique. Votre département, comme le département voisin, que je connais bien, ont suffisamment souffert ces derniers temps pour ne pas voir leur fréquentation touristique remise en cause par un autre phénomène.