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Intervention de Serge Grouard

Réunion du 6 mai 2010 à 15h00
Engagement national pour l'environnement — Après l'article 19 bis, amendement 591

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSerge Grouard, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :

Sur le fond, nous avons déjà eu un débat nourri en commission, auquel a participé notre collègue Duron. Nous sommes tous d'accord pour convenir que la situation actuelle n'est pas satisfaisante. Nous avons pris acte de l'engagement, pris et tenu par M. le secrétaire d'État, de réunir un groupe de travail qui explore différentes pistes. La situation est compliquée mais, bien évidemment, ce n'est pas une raison pour ne rien faire. Dans l'attente des conclusions du groupe de travail présidé par le sénateur Louis Nègre, qui connaît remarquablement ces questions, il serait sage que M. Duron retire son amendement.

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