Intervention de François Brottes

Nous voilà donc arrivés au temps du Grenelle muet, chers collègues ! Le titre du prochain clip gouvernemental ne sera plus : Rentrons dans le monde d'après, mais : Retournons dans le monde d'avant ! Je remercie d'ailleurs mon collègue Philippe Plisson de s'être approprié ma formule. (Rires sur les bancs du groupe SRC.)

C'est désormais une machine infernale à remonter le temps qui s'engage aujourd'hui pour faire machine arrière au plus vite face aux engagements du Grenelle 1.

Nous étions prévenus, avec le premier coup de canif sévère avant l'heure du Grenelle, celui de la transposition de la loi sur les OGM votée aux forceps en juin 2008. J'avais d'ailleurs défendu, à l'occasion, une motion référendaire, tellement le groupe socialiste considérait qu'il fallait faire trancher le peuple sur une question de mutation sans retour. Cette loi a, en effet, consacré l'irréversibilité, puisqu'elle a instauré la possibilité de cultiver des OGM à proximité de parcelles sans OGM ou d'agriculture biologique ou d'agriculture d'appellation d'origine contrôlée. Elle a imposé le principe de coexistence entre cultures OGM et sans OGM, donc le principe de dissémination – d'autres ont parlé de contamination – non contrôlé parce que non contrôlable.

J'ai vécu ce double reniement avec douleur pendant les débats en commission sur le Grenelle 2 – Philippe Tourtelier y a déjà fait allusion – lorsque j'ai proposé, avec mes camarades du groupe socialiste, qu'une exploitation d'agriculture biologique, certifiée souvent après de longs efforts, ne puisse être transmise qu'à un exploitant de l'agriculture biologique. La majorité a refusé cet amendement pour laisser à nouveau la place aux produits phytosanitaires et aux intrants, sacrifiant ainsi des années d'efforts. C'est pour moi l'exemple malheureusement non caricatural, mais réel, de la formule « retournons dans le monde d'avant ».

Puisque j'en suis à évoquer les blessures – et chacun connaît ici mon engagement pour la forêt et les métiers du bois – quelle n'a pas été ma déception de voir le Gouvernement, début 2009, demander aux eurodéputés français de droite de voter contre le principe de traçabilité des produits bois visant à lutter contre le commerce de bois exploité illégalement à travers le monde.