Intervention de Marcel Rogemont

Dans le budget prévisionnel pour 2009 : 2 839 043 euros pour les coûts de diffusion, dont 1 451 972 euros pour les canaux non utilisés, soit à peu près la moitié.

Je partage l'inquiétude de mon collègue. La réponse apportée par TDF, et qui consisterait à faire quitter le GR1 aux télévisions locales, ne satisfait pas ces dernières : l'initialisation se faisant sur les chaînes publiques, elles perdraient ainsi un avantage considérable et beaucoup de leur substance. Rajoutez-y les quelques propositions faites par des députés qui président la séance, et elles ne seraient plus très nombreuses !

Je reviens sur cette question des coûts de diffusion, qui est pour l'instant la plus importante. Ne pourrait-on pas, sur la redevance, ouvrir une ligne dédiée pour aider les télévisions locales, la répartition se faisant ultérieurement ? Ou bien faut-il demander à France Télévisions une prise en charge, au moins partielle ?

D'autre part – mais cette question intéresse avant tout le CSA –, dans les zones pour lesquelles France Télévisions dispose de deux canaux pour permettre aux téléspectateurs de recevoir, pendant une heure seulement, les émissions de France 3 de deux régions, la télévision locale ne pourrait-elle disposer de l'un d'eux, quitte à composer avec ce décrochage ?