Intervention de Chantal Jouanno

Madame la députée, quand nous évoquons les nanotechnologies, nous parlons de celles qui sont présentes aujourd'hui dans notre quotidien : cosmétiques, emballages, médicaments ; mais elles représentent aussi un immense potentiel de développement scientifique et médical.

Le Grenelle de l'environnement ne s'oppose pas au progrès technologique, bien au contraire, puisqu'il entend le mettre au service de l'homme. Un principe extrêmement simple a été ainsi adopté : nous devons être capables d'évaluer les bénéfices pour la société et de mettre en regard les risques ou les incertitudes que nous acceptons. C'est la raison pour laquelle vous avez voté à l'unanimité le principe d'un débat public. C'est d'ailleurs la première fois qu'il a été fait appel aux dispositions relatives à la CNDP pour organiser ce débat. Malheureusement, de nombreuses réunions n'ont pas pu avoir lieu ou se sont déroulées dans de très mauvaises conditions du fait de la présence de quelques énergumènes. C'est un véritable déni de démocratie, un déni de ce que vous avez voté dans cet hémicycle.

Il est encore trop tôt pour tirer les conclusions du « bout » de débat qui a eu lieu. Comme vous l'avez rappelé, dans le cadre de la loi dite Grenelle 2, vous allez vous prononcer sur des dispositions uniques au monde permettant de mettre en place un inventaire des substances présentes sur le marché. Nous devrons, de plus, réfléchir aux modalités d'une meilleure gouvernance afin de confronter les avantages et les inconvénients ou les incertitudes autour de ces nanoparticules.

Dans le cadre de ce débat, ne laissez pas, s'il vous plaît, la démocratie, la société civile se faire piétiner par quelques énergumènes ! (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)